Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES MOMENTS CRÉATIFS
V 33 S.A., Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
99800099
Date de dépôt :
29/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
29/06/2029

Présentation de la marque LES MOMENTS CRÉATIFS

Déposée le 29 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) V 33 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LES MOMENTS CRÉATIFS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) V 33 domicilié(e) La Muyre - 39210 - DOMBLANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 690 158 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque LES MOMENTS CRÉATIFS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99800099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES MOMENTS CRÉATIFS arrivera à expiration en date du 29 juin 2029.

V 33 a également déposé les autres marques suivantes : CASARCA , ET SI ON HABITAIT AUTREMENT , REZO , DUOCOLOR , V trente-trois , Pures Couleurs de V 33 , EFFET RETRACT , ANTIGOUTTE PERFECT , VERNIS ORGANDI LIBÉRON , BÂTI ANCIEN


V 33 S.A., Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - La Muyre - 39210 - DOMBLANS - France - SIREN 305690158


CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 16 février 2009 n°2398485 - Publication au BOPI 2009-02-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

Renouvellement sans limitation le 16 avril 2019 n°2712911 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-04-16

Peintures, couleurs, vernis, laques, (tous ces produits étant non isolants) ; matières tinctoriales ; produits pour le traitement et l'imprégnation du bois ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; diluants pour couleurs, pour laques et pour peintures. Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser notamment décapants ; cires à parquet, encaustiques. Pinceaux. Brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage en particulier éponges de ménage, chiffons de nettoyage, tampons à nettoyer ; paille de fer.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.