Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ET SI ON HABITAIT AUTREMENT
V 33 S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3031286
Date de dépôt :
30/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/05/2010

Présentation de la marque ET SI ON HABITAIT AUTREMENT

Déposée le 30 mai 2000 par la Société Anonyme (SA) V 33 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ET SI ON HABITAIT AUTREMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-27 du 7 juillet 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) V 33 domicilié(e) 39210 DOMBLANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 690 158 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - France.

La marque ET SI ON HABITAIT AUTREMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3031286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ET SI ON HABITAIT AUTREMENT est expirée depuis le 30 mai 2010.

V 33 a également déposé les autres marques suivantes : CASARCA , REZO , DUOCOLOR , V trente-trois , Pures Couleurs de V 33 , EFFET RETRACT , ANTIGOUTTE PERFECT , VERNIS ORGANDI LIBÉRON , BÂTI ANCIEN , SOUNDACTIV'


V 33 S.A. (société anonyme) - 39210 DOMBLANS - France - SIREN 305690158


BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-44

Publication - Publication le 7 juil. 2000 au BOPI 2000-27

Couleurs, vernis, laques, peintures (tous ces produits étant non isolants) ; matières tinctoriales en particulier cires teintantes, teintures pour bois, teintures pour ébénisterie, brou de noix ; produits de finition pour teintures ; produits de vieillissement pour teintures ébénistes ; produits pour éclaircir les teintures ; produits de traitement et d'imprégnation du bois notamment des parquets en particulier produits de finition pour le traitement du bois et l'ébénisterie, produits de vitrification pour parquet, produits pour la dorure du bois ; huiles pour la conservation du bois ; produits pour la dorure du plâtre ; dorures ; crème à dorer ; mastic à dorer ; crayons à dorer ; liquides à dorer ; carnet de feuilles à dorer ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; produits pour le traitement des surfaces métalliques ; produits pour la protection extérieure des métaux ; produits pour la patine et la décoration de métaux ; produits pour préparation des fonds en ébénisterie ; produits de rebouchage pour l'ébénisterie en particulier cires à reboucher malléables, cires dures de rebouchage, mastic à bois ; feutres-marqueurs pour colorer le bois (pour travaux de finitions) ; crayons de retouche (couleurs) pour ébénisterie ; produits destinés à boucher les pores d'un support poreux avant de passer un vernis ; produits de finition servant à fixer et égaliser des couches de vernis précédemment posées sur un support en bois ; blanc de Meudon ; terres à décor ; imprégnants pour carrelage (reboucheurs de pores) ; diluants pour couleurs, laques, peintures. Matériaux de construction non métalliques, en particulier parquets, lames de parquets, lambris non métalliques, baguettes en bois pour le lambrissage, lattes non métalliques, dalles non métalliques, boiseries, revêtements de murs, de sols ou de plafonds non métalliques, planchers non métalliques, plafonds non métalliques, placages en bois, constructions transportables non métalliques. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer. Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table, linges de maison (à l'exception du linge de table en papier). Tapis, paillasson, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (autres que les carrelages et les peintures) ; tentures murales non en matières plastiques ; papiers peints.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.