Marque enregistrée - Marque en vigueur

ESPRIT INDUS
V 33 S.A.

Numéro de dépôt :
4316005
Date de dépôt :
21/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/11/2026
ESPRIT INDUS de V 33

Présentation de la marque ESPRIT INDUS

Déposée par voie électronique le 21 novembre 2016 par la Société Anonyme (SA) V 33 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ESPRIT INDUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) V 33 domicilié(e) La Muyre - 39210 - DOMBLANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA AVOCATS, Madame Caroline CASALONGA domicilié(e) 5-7 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque ESPRIT INDUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4316005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 03 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPRIT INDUS arrivera à expiration en date du 21 novembre 2026.

V 33 a également déposé les autres marques suivantes : CASARCA , ET SI ON HABITAIT AUTREMENT , REZO , DUOCOLOR , V trente-trois , Pures Couleurs de V 33 , EFFET RETRACT , ANTIGOUTTE PERFECT , VERNIS ORGANDI LIBÉRON , BÂTI ANCIEN


V 33 S.A. - La Muyre - 39210 - DOMBLANS - France


CASALONGA AVOCATS, Madame Caroline CASALONGA - 5-7 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Inscription le 16 octobre 2020 - Rejet partiel n°798331 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-16

Préservatifs contre la détérioration du bois; préservatifs contre la rouille; diluants pour couleurs, pour laques et pour peintures; mastic (résine naturelle) ; huiles pour la conservation du bois ; produits de traitements et d'imprégnation du bois et notamment parquet ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir et abraser; cires à parquet et encaustiques; décapants; huiles pour l'entretien des parquets; préparations pour l'entretien et la protection des meubles, des boiseries et des revêtements des sols, cires pour sols, revêtements de sols isolants ;

Matières à calfeutrer et notamment mastics pour joints et joints d'isolation; résines synthétiques (produits semi-finis) ; revêtements de sols isolants; vitrificateurs; huiles isolantes.