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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) V 33
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C CONTREPOINT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C CONTREPOINT
V 33 S.A.

Numéro de dépôt :
92447138
Date de dépôt :
22/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2002

Présentation de la marque C CONTREPOINT

Déposée le 22 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) V 33 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C CONTREPOINT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) V 33 domicilié(e) 39210 DOMBLANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 690 158 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque C CONTREPOINT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C CONTREPOINT est expirée depuis le 22 décembre 2002.

V 33 a également déposé les autres marques suivantes : CASARCA , ET SI ON HABITAIT AUTREMENT , REZO , DUOCOLOR , V trente-trois , Pures Couleurs de V 33 , EFFET RETRACT , ANTIGOUTTE PERFECT , VERNIS ORGANDI LIBÉRON , BÂTI ANCIEN


V 33 S.A. - 39210 DOMBLANS - France - SIREN 305690158


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Inscription le 13 décembre 1993 - Transmission de propriété n°166370 - Publication au BOPI 1993-12-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-22

Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05

Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales.Catalogues, stores en papier.Tissus notamment tentures murales en matières textiles et tissus d'ameublement, linge de table en matières textiles, linge de lit, rideaux en matières textiles.Tapis, paillassons, nattes, linoléum, carpettes, moquettes, papiers peints

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.