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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) V 33
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BÂTI ÉCOLOGIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BÂTI ÉCOLOGIQUE
V 33 S.A., Société anonyme

Numéro de dépôt :
3845328
Date de dépôt :
11/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/07/2021
BÂTI ÉCOLOGIQUE de V 33

Présentation de la marque BÂTI ÉCOLOGIQUE

Déposée par voie électronique le 11 juillet 2011 par la Société Anonyme (SA) V 33 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BÂTI ÉCOLOGIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-31 du 5 août 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) V 33 domicilié(e) La Muyre - 39210 - DOMBLANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 690 158 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque BÂTI ÉCOLOGIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3845328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BÂTI ÉCOLOGIQUE est expirée depuis le 11 juillet 2021.

V 33 a également déposé les autres marques suivantes : CASARCA , ET SI ON HABITAIT AUTREMENT , REZO , DUOCOLOR , V trente-trois , Pures Couleurs de V 33 , EFFET RETRACT , ANTIGOUTTE PERFECT , VERNIS ORGANDI LIBÉRON , BÂTI ANCIEN


V 33 S.A., Société anonyme - La Muyre - 39210 - DOMBLANS - France - SIREN 305690158


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Produits corrosifs, dissolvants pour vernis, produits pour l'imperméabilisation des revêtements de sols (à l'exception des peintures), mordants pour métaux, colles à parquets, mastic à l'huile, tous ces produits étant à usage domestique. ;

Couleurs, vernis, laques, peintures, lasures (tous ces produits étant non isolants) ; matières tinctoriales ; produits de traitement et d'imprégnation du bois et notamment des parquets ; produits pour la vitrification des sols et notamment des parquets ; préservatifs contre la détérioration du bois ; préservatifs contre la rouille ; diluants pour couleurs, pour laques et pour peintures ; mastic (résine naturelle), pâte à bois (résine naturelle), enduits (peintures), résine naturelle à l'état brut avec adjonction de bois (bois synthétique), huiles pour la conservation du bois ; produits contre la ternissure des métaux, produits pour la protection des métaux, peintures bactéricides ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences). ;

Matières à calfeutrer et notamment mastics pour joints et joints d'isolation ; résines synthétiques (produits semi-finis), enduits isolants, peintures isolantes ; résine synthétique semi-finie à base de bois (bois synthétique).