Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FOTOCHAT
UTEL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3288904
Date de dépôt :
21/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2024
FOTOCHAT de UTEL

Présentation de la marque FOTOCHAT

Déposée le 21 avril 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) UTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOTOCHAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-23 du 4 juin 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) UTEL domicilié(e) 45, rue du Cardinal Lemoine - 75005 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 423 288 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, M. DEGRAVE Christophe domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque FOTOCHAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3288904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FOTOCHAT est expirée depuis le 21 avril 2024.

UTEL a également déposé les autres marques suivantes : MAGIC MELODY , RIGOLOGOS , FORTUNE COOKIES , PHOTODATE , ICHERRY , STYLETONES , ALLO KANG , Allo KANG , UTEL , DIAL VIP


UTEL, Société par actions simplifiée - 45, rue du Cardinal Lemoine - 75005 - PARIS - France - SIREN 429423288


@MARK, M. DEGRAVE Christophe - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-40

Inscription le 29 janvier 2007 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°447686 - Publication au BOPI 2007-01-29

Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23

Renouvellement sans limitation le 1 avril 2014 n°2554872 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-04-01

Inscription le 28 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°643492 - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-01-28

Errata sur les renouvellements - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Renouvellement limité aux produits et services suivants : Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, des données ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, modems, interfaces (informatique), bandes magnétiques, supports pour l'information notamment optiques, télématiques ou magnétiques. Emetteurs de télécommunications. Logiciels, progiciels, appareils téléphoniques, écrans de visualisation, appareils audiovisuels, appareils de télécommunication, instruments de saisie, de stockage, de traitement des informations ou des données ; appareils pour la transmission d'informations et de signaux. Gestion de fichiers informatiques ; service de saisie et de traitement de données ; enseignement en informatique et en télématique ; formation et perfectionnement dans le domaine de la télématique, de l'informatique et des télécommunications ; organisations de séminaires, de congrès et de cours dans le domaine de la télématique, de l'informatique et des télécommunications. Location d'ordinateurs et d'appareils de télécommunications.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.