Marque enregistrée - Marque en non vigueur

USIPACK
USINOR - (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3016189
Date de dépôt :
22/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2010

Présentation de la marque USIPACK

Déposée le 22 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) USINOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « USIPACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-17 du 28 avril 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) USINOR domicilié(e) Immeuble " La Pacific", La Défense 7, 11/13 Cours Valmy, 92800 PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 094 425 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, USINOR Direction de la Propriété Industrielle - France.

La marque USIPACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3016189.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque USIPACK est expirée depuis le 22 mars 2010.

USINOR a également déposé les autres marques suivantes : SACILOR , UGIPIC , steel user.com the new steel market , EBIZ-CUS , R , ARCELOR PACKAGING INTERNATIONAL , MIP MAITRISE INTEGREE DES PROCEDES , USIBOND , USIPHASE , USISTAMP


USINOR - (société anonyme) - Immeuble " La Pacific", La Défense 7, 11/13 Cours Valmy, 92800 PUTEAUX - France - SIREN 562094425


USINOR Direction de la Propriété Industrielle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-48

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-35

Inscription le 28 juillet 2008 - Changement de dénomination n°478180 - Publication au BOPI 2008-07-28

Inscription le 25 avril 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°453024 - Publication au BOPI 2007-04-25

Inscription le 22 octobre 2001 - Rejet partiel n°333306 - Publication au BOPI 2001-10-22

Inscription le 18 décembre 2001 - Rejet partiel n°337476 - Publication au BOPI 2001-12-18

Inscription le 18 décembre 2001 - Rejet partiel n°337477 - Publication au BOPI 2001-12-18

Inscription le 22 octobre 2001 - Rejet partiel n°333305 - Publication au BOPI 2001-10-22

Publication - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2000-17

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages ; ferrailles ; aciers ; fonte, aciers inoxydables, aciers revêtus ; tôles sandwich ; produits plats composites associant des tôles, feuilles ou couches métalliques de nuances différentes et éventuellement des polymères, résines ou mousses ; matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; tous produits sidérurgiques, à savoir : billettes métalliques, tôles métalliques, plaques métalliques, feuillards métalliques, cylindres métalliques, bobines métalliques, bandes métalliques, profilés métalliques, rails métalliques, barres métalliques, poutrelles métalliques, billes métalliques, brames métalliques, rubans métalliques, fils métalliques non électriques ; tôles métalliques et pièces métalliques oxycoupées hyper-lourdes ; palplanches métalliques ; blindages, tubes et tuyaux métalliques ; plaques métalliques de revêtement pour la construction ; planchers métalliques ; cloisons métalliques ; châssis métalliques ; matériaux métalliques laminés et fondus ; fils à souder ; pièces métalliques forgées, moulées, fondues, matricées, embouties, soudées ou usinées et de formes utilisées notamment dans l'industrie thermique, chimique, pétrolière, nucléaire, ou toute autre industrie productrice d'énergie dans l'industrie automobile, aéronautique, navale, spatiale, ferroviaire, la cimenterie, le bâtiment, l'armement ; conteneurs métalliques ; boîtes métalliques ; réservoirs en métal ; emballages en métal ; moules pour la fonderie métalliques ; grilles et grillages métalliques ; clôtures métalliques ; treillis métalliques ; palettes de manutention métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; ressorts métalliques ; frettes métalliques ; minerais. Traitement de matériaux, et notamment de métaux ; revêtement métallique (placage des métaux, doublage des métaux, trempe dans un bain de métal, dépôt électrolytique de métaux, métallisation sous vide) ; tout traitement des métaux et toute transformation mécanique, thermomécanique ou chimique des propriétés et caractéristiques des métaux ; trempe des métaux ; finissage de surfaces de métaux (polissage, grenaillage ou abrasion, prélaquage, dépôt de revêtement protecteur) ; brasage ; chromage ; nickelage ; étamage ; galvanisation ; fraisage ; laminage ; blindage ; oxycoupage ; découpage ; meulage ; magnétisation ; placage ; emboutissage ; décapage ; soudage des métaux. Travaux de forgeage, de presse, d'ébavurage, d'usinage, de laminage et de mise en forme des métaux. Recyclage de produits métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.