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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) USINOR
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USINOR HOME APPLIANCES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

USINOR HOME APPLIANCES
USINOR (société anonyme)

Numéro de dépôt :
99826451
Date de dépôt :
01/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
01/12/2009

Présentation de la marque USINOR HOME APPLIANCES

Déposée le 1 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) USINOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « USINOR HOME APPLIANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-01 du 7 janvier 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) USINOR domicilié(e) Immeuble " La Pacific ", La Défense 7, 11/13 Cours Valmy, 92800 PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 094 425 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, USINOR Direction de la Propriété Industrielle - France.

La marque USINOR HOME APPLIANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99826451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque USINOR HOME APPLIANCES est expirée depuis le 1 décembre 2009.

USINOR a également déposé les autres marques suivantes : SACILOR , UGIPIC , steel user.com the new steel market , EBIZ-CUS , R , ARCELOR PACKAGING INTERNATIONAL , MIP MAITRISE INTEGREE DES PROCEDES , USIBOND , USIPHASE , USISTAMP


USINOR (société anonyme) - Immeuble " La Pacific ", La Défense 7, 11/13 Cours Valmy, 92800 PUTEAUX - France - SIREN 562094425


USINOR Direction de la Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-18

Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01

Papier, carton ; produits de l'imprimerie : journaux ; livres ; brochures ; revues ; bulletins d'information ; imprimés. Télécommunications.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.