Marque enregistrée - Marque en non vigueur

METALSYSTEM
USINOR (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3021393
Date de dépôt :
13/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/04/2010

Présentation de la marque METALSYSTEM

Déposée le 13 avril 2000 par la Société Anonyme (SA) USINOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « METALSYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-20 du 19 mai 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) USINOR domicilié(e) Immeuble " La Pacific ", La Défense 7, 11/13 Cours Valmy, 92800 PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 094 425 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, USINOR Direction de la Propriété Industrielle - France.

La marque METALSYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3021393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque METALSYSTEM est expirée depuis le 13 avril 2010.

USINOR a également déposé les autres marques suivantes : SACILOR , UGIPIC , steel user.com the new steel market , EBIZ-CUS , R , ARCELOR PACKAGING INTERNATIONAL , MIP MAITRISE INTEGREE DES PROCEDES , USIBOND , USIPHASE , USISTAMP


USINOR (société anonyme) - Immeuble " La Pacific ", La Défense 7, 11/13 Cours Valmy, 92800 PUTEAUX - France - SIREN 562094425


USINOR Direction de la Propriété Industrielle - France


Inscription le 22 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416801 - Publication au BOPI 2005-08-22

Inscription le 22 août 2005 - Changement de dénomination n°416802 - Publication au BOPI 2005-08-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-37

Publication - Publication le 19 mai 2000 au BOPI 2000-20

Inscription le 31 mai 2010 - Changement de dénomination n°524657 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-05-31

Acier sous forme de tôles, plaques, feuilles et bobines. Conseils, informations et renseignements d'affaires dans le domaine des aciers et de leurs applications ; publicité dans le domaine des aciers et de leurs applications ; diffusion de matériel publicitaire dans le domaine des aciers : plaquettes, argumentaires de promotion de l'offre produits et services ; étude de marché dans le domaine des aciers et de leurs applications ; recherche de marché dans le domaine des aciers et de leurs applications ; promotion des ventes d'acier ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données, compilation de renseignements ; conseils en matière de gestion de fichiers informatiques et de bases données. Messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistées par ordinateur dans le domaine des aciers et de leurs applications ; transmissions d'informations par voie télématique accessibles par code d'accès ou terminaux et relatives aux aciers et à leurs applications. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données dans le domaine des aciers et de leurs applications ; service clientèle conseils techniques pour améliorer la qualité des produits et services dans le domaine des aciers et de leurs applications ; expertises et travaux d'ingénieurs dans le domaine des aciers et de leurs applications ; conseils en matière de choix et d'utilisation des aciers.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.