Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALCAIRE NOIR DE MERENS BY URBATP
URBATP GROUPE, SAS

Numéro de dépôt :
4107964
Date de dépôt :
25/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/07/2024
CALCAIRE NOIR DE MERENS BY URBATP de URBATP GROUPE

Présentation de la marque CALCAIRE NOIR DE MERENS BY URBATP

Déposée par voie électronique le 25 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) URBATP GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CALCAIRE NOIR DE MERENS BY URBATP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-33 du 14 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) URBATP GROUPE domicilié(e) Bat A, les Carrés de l'Arc, Quartier le Canet - 13590 - Meyreuil - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 706 415 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Diane Pinard domicilié(e) 35 Rue Saint-Jacques - 13006 - Marseille - France.

La marque CALCAIRE NOIR DE MERENS BY URBATP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4107964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALCAIRE NOIR DE MERENS BY URBATP est expirée depuis le 25 juillet 2024.

URBATP GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : CALCAIRE GRIS BEIGE VAYRON BY URBATP , CALCAIRE JAUNE PRIMROSE BY URBATP , CALCAIRE BEIGE MONTDORE BY URBATP , CALCAIRE BLANC ROCHECLAIRE BY URBATP , CALCAIRE BEIGE JAUNE IMPERIAL BY URBATP


URBATP GROUPE, SAS - Bat A, les Carrés de l'Arc, Quartier le Canet - 13590 - Meyreuil - France - SIREN 514706415


Mme. Diane Pinard - 35 Rue Saint-Jacques - 13006 - Marseille - France


Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Enregistrement sans modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Matériaux de construction non métalliques, à savoir asphalte, bitume, goudron, macadam, gravier, sable, pierre artificielle et naturelle, ardoise, grès, porphyre, luzerne, briques, chaux, craie brute, cristal de roche, grès de construction, glaise, terre à briques, terre cuite, granit, gypse, marbre, schistes, calcaires, pierres de construction, pierres de façade, quartzite, carrelage, produit béton préfabriqué ; liants pour l'entretien des routes, des sols et des façades ; matériel non métallique de signalisation, notamment routière, autoroutière et urbaine, à savoir panneaux de signalisation (non lumineux et non mécaniques) , balises (non lumineuses), poteaux indicateurs, bornes de jalonnement (non lumineuses et non mécaniques), plaques de rue, abris non métalliques, panneaux d'affichage ou d'informations non métalliques, balises d'arrêt non métalliques ; pavés et dalles non métalliques ; granulés de verre pour le marquage des routes ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; éléments de construction en béton ou pierre naturelle ; matériaux de construction non métalliques préfabriqués pour bâtiment ; murs et murets non métalliques (éléments de construction) ; abris non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; bornes non métalliques, non lumineuses et non mécaniques, jardinières et bacs à fleurs en béton ou en pierre naturelle, mobilier urbain (constructions transportables non métalliques) et notamment bancs, sièges, jardinières, corbeilles. Blocs de béton ou en pierre naturelle, dalle en béton ou en pierre naturelle, pavements, pavés, grands pavés, pavés pour mosaïques, pavés pour gazon, pavés de raccordement, pavés écologiques, pavés et dalles décontaminant, caniveaux, pavés d'égouttage, marches, bordures en béton ou en pierre naturelle, tous les articles précités étant non métalliques en poncés ou sablés ; éléments de protection en béton pour arbres, à savoir bordures de protection d'arbres, poteaux de protection d'arbres ; éléments de marches en béton ou en pierre naturelle, à savoir marches pour la station debout, marches pour s'asseoir ; éléments d'aménagement en béton ou en pierre naturelle, à savoir décorations pour fontaines et arches, colonnes de jardin, poteaux, pavés de jardin et palissades, seuils, bordures de pierre hautes, rondes, planes et arasées, pierres de talus pour l'établissement de remblais antibruit et pour faire écran, jardinières en béton ou en pierre naturelle pour remblais anti-bruit, plaques murales en béton ou en pierre naturelle ; matériaux céramiques ; plaques de béton avec incrustations d'acier et de métaux précieux ; pavés de béton, avec fibres naturelles et avec fibres en matières synthétiques ; matériaux en béton pour jointoiement par strates ;

Meubles, notamment meubles d'extérieur ; bancs (meubles) ; tables (mobiliers) ; tabourets, sièges, fauteuils ; corbeilles non métalliques ; piédestaux pour pots à fleurs ; jardinières (meubles) ;

Constructions, informations, supervisions, ingénierie en matière de construction, de maçonnerie, de travaux de façade en pierre, de revêtement routier, travaux publics, travaux de voirie et réseaux divers (VRD), de routes, de trottoirs, de quais, de ponts, d'ouvrage d'art, de travaux de génie civil, de terrassement, de démolition, de rénovation, de travaux sur des monuments historiques, de nettoyage d'édifice, de revêtements en pierres naturelles ou en béton, de réparations de sols en béton ou en pierre naturelle ; entretien des sols et des revêtements routiers, services d'exploitation de carrières, extractions minières ; location de machines de chantier , Objet d'art ou mobilier en pierre, en béton ou en marbre, statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre.