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Marques déposées par Urbacity
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HABITAT DU SOLEIL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HABITAT DU SOLEIL
Urbacity

Numéro de dépôt :
4403640
Date de dépôt :
12/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2027
HABITAT DU SOLEIL de Urbacity

Présentation de la marque HABITAT DU SOLEIL

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2017 par Urbacity auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HABITAT DU SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-48 du 1 décembre 2017.

Le déposant est Urbacity domicilié(e) 14 impasse des camélias - 11100 - NARBONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur David Calvet domicilié(e) 14 impasse des camélias - 11100 - NARBONNE - France.

La marque HABITAT DU SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4403640.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HABITAT DU SOLEIL arrivera à expiration en date du 12 novembre 2027.


Urbacity - 14 impasse des camélias - 11100 - NARBONNE - France


Monsieur David Calvet - 14 impasse des camélias - 11100 - NARBONNE - France


Publication - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;

Construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ;

Conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure.