Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES ORMEAUX
UNIVITIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
4231610
Date de dépôt :
04/12/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/12/2025
LES ORMEAUX de UNIVITIS

Présentation de la marque LES ORMEAUX

Déposée le 4 décembre 2015 par la société UNIVITIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES ORMEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est la société UNIVITIS domicilié(e) LES LEVES - 33220 - LES LEVES ET THOUMEYRAGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 558 388 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNIVITIS, M. BOUIGES LAURENT domicilié(e) LES LEVES - 33220 - LES LEVES ET THOUMEYRAGUES - France.

La marque LES ORMEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4231610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ORMEAUX arrivera à expiration en date du 4 décembre 2025.

UNIVITIS a également déposé les autres marques suivantes : BARON D'ESTIAC , CHATEAU GRAVERON PASTY , CHATEAU LES COMBES , CHATEAU LA BORIE , CHATEAU LES FENETEAUX , CHATEAU LES MORINS , AXEL DES VIGNES , PIERRELONGUE , ROC DES MOULINS , GRAND THEATRE


UNIVITIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - LES LEVES - 33220 - LES LEVES ET THOUMEYRAGUES - France - SIREN 330558388


UNIVITIS, M. BOUIGES LAURENT - LES LEVES - 33220 - LES LEVES ET THOUMEYRAGUES - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine protégée ; spiritueux.