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Marques déposées par la société UNIVITIS
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LES COMBELLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES COMBELLES
UNIVITIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3980230
Date de dépôt :
04/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/02/2023
LES COMBELLES de UNIVITIS

Présentation de la marque LES COMBELLES

Déposée le 4 février 2013 par la société UNIVITIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES COMBELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est la société UNIVITIS domicilié(e) LES LEVES - 33220 - STE FOY LA GRANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 558 388 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNIVITIS, M. BOUIGES LAURENT domicilié(e) LES LEVES - 33220 - STE FOY LA GRANDE - France.

La marque LES COMBELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES COMBELLES est expirée depuis le 4 février 2023.

UNIVITIS a également déposé les autres marques suivantes : BARON D'ESTIAC , CHATEAU GRAVERON PASTY , CHATEAU LES COMBES , CHATEAU LA BORIE , CHATEAU LES FENETEAUX , CHATEAU LES MORINS , AXEL DES VIGNES , PIERRELONGUE , ROC DES MOULINS , GRAND THEATRE


UNIVITIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - LES LEVES - 33220 - STE FOY LA GRANDE - France - SIREN 330558388


UNIVITIS, M. BOUIGES LAURENT - LES LEVES - 33220 - STE FOY LA GRANDE - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.