Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE JOLI CLOITRE
UNIVITIS

Numéro de dépôt :
93468917
Date de dépôt :
12/05/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/05/2003

Présentation de la marque LE JOLI CLOITRE

Déposée le 12 mai 1993 par UNIVITIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE JOLI CLOITRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-26 du 2 juillet 1993.

Le déposant est UNIVITIS, domicilié(e) LES LEVES, 33220 SAINTE FOY LA GRANDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Guy Henri AZAM UNIVITIS - France.

La marque LE JOLI CLOITRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE JOLI CLOITRE est expirée depuis le 12 mai 2003.

UNIVITIS a également déposé les autres marques suivantes : BARON D'ESTIAC , CHATEAU GRAVERON PASTY , CHATEAU LES COMBES , CHATEAU LA BORIE , CHATEAU LES FENETEAUX , CHATEAU LES MORINS , AXEL DES VIGNES , PIERRELONGUE , ROC DES MOULINS , GRAND THEATRE


UNIVITIS - LES LEVES, 33220 SAINTE FOY LA GRANDE - France


Monsieur Guy Henri AZAM UNIVITIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-44

Publication - Publication le 2 juil. 1993 au BOPI 1993-26

Vin bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée