Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société UNIVITIS
/
CHATEAU TOUR SIVADONS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU TOUR SIVADONS
UNIVITIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
98728257
Date de dépôt :
14/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2028

Présentation de la marque CHATEAU TOUR SIVADONS

Déposée le 14 avril 1998 par la société UNIVITIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU TOUR SIVADONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-21 du 22 mai 1998.

Le déposant est la société UNIVITIS domicilié(e) LES LEVES - 33220 - LES LEVES-ET-THOUMEYRAGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 558 388 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme BLANC MARTINE domicilié(e) LES LEVES - 33220 - LES LEVES-ET-THOUMEYRAGUES - France.

La marque CHATEAU TOUR SIVADONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98728257.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU TOUR SIVADONS arrivera à expiration en date du 14 avril 2028.

UNIVITIS a également déposé les autres marques suivantes : BARON D'ESTIAC , CHATEAU GRAVERON PASTY , CHATEAU LES COMBES , CHATEAU LA BORIE , CHATEAU LES FENETEAUX , CHATEAU LES MORINS , AXEL DES VIGNES , PIERRELONGUE , ROC DES MOULINS , GRAND THEATRE


UNIVITIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - LES LEVES - 33220 - LES LEVES-ET-THOUMEYRAGUES - France - SIREN 330558388


Mme BLANC MARTINE - LES LEVES - 33220 - LES LEVES-ET-THOUMEYRAGUES - France


Renouvellement sans limitation le 19 mars 2008 n°2367468 - Publication au BOPI 2008-03-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-45

Publication - Publication le 22 mai 1998 au BOPI 1998-21

Inscription le 16 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°521895 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2009-12-16

Renouvellement sans limitation le 27 février 2018 n°2673837 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-02-27

Vin bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU.