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Marques déposées par la société UNIVITIS
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CHATEAU TERRES DE L'ORME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU TERRES DE L'ORME
UNIVITIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3789846
Date de dépôt :
10/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2020
CHATEAU TERRES DE L\'ORME de UNIVITIS

Présentation de la marque CHATEAU TERRES DE L'ORME

Déposée le 10 décembre 2010 par la société UNIVITIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU TERRES DE L'ORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est la société UNIVITIS domicilié(e) - 33220 - LES LEVES & THOUMEYRAGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 558 388 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNIVITIS domicilié(e) - 33220 - LES LEVES & THOUMEYRAGUES - France.

La marque CHATEAU TERRES DE L'ORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3789846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU TERRES DE L'ORME est expirée depuis le 10 décembre 2020.

UNIVITIS a également déposé les autres marques suivantes : BARON D'ESTIAC , CHATEAU GRAVERON PASTY , CHATEAU LES COMBES , CHATEAU LA BORIE , CHATEAU LES FENETEAUX , CHATEAU LES MORINS , AXEL DES VIGNES , PIERRELONGUE , ROC DES MOULINS , GRAND THEATRE


UNIVITIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 33220 - LES LEVES & THOUMEYRAGUES - France - SIREN 330558388


UNIVITIS - 33220 - LES LEVES & THOUMEYRAGUES - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins), cidres, digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.