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Marques déposées par la société UNIVITIS (Union de coopératives Vinicoles
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TROMPETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TROMPETTE
UNIVITIS (Union de coopératives Vinicoles)

Numéro de dépôt :
3137531
Date de dépôt :
11/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2011
TROMPETTE de UNIVITIS (Union de coopératives Vinicoles

Présentation de la marque TROMPETTE

Déposée le 11 décembre 2001 par la société UNIVITIS (Union de coopératives Vinicoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TROMPETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-04 du 25 janvier 2002.

Le déposant est la société UNIVITIS (Union de coopératives Vinicoles domicilié(e) LES LEVES, 33220 SAINTE FOY LA GRANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 558 388 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUY HENRI AZAM - France.

La marque TROMPETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3137531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROMPETTE est expirée depuis le 11 décembre 2011.

UNIVITIS (Union de coopératives Vinicoles a également déposé les autres marques suivantes : CROIX DE ROSTAN , LES HAUTS D'ESTIAC , LA VIEILLE BASTIDE , BRAGEIRAC


UNIVITIS (Union de coopératives Vinicoles) - LES LEVES, 33220 SAINTE FOY LA GRANDE - France - SIREN 330558388


GUY HENRI AZAM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-21

Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04

Vin bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée.