UNIVERSITE TOULOUSE 1 – CAPITOLE Université Toulouse 1 Capitole, établissement public d'enseignement supérieur et de recherche
Présentation de la marque UNIVERSITE TOULOUSE 1 – CAPITOLE
Déposée le 25 juin 2010 par Université Toulouse 1 Capitole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « UNIVERSITE TOULOUSE 1 – CAPITOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.
Le déposant est Université Toulouse 1 Capitole, établissement public d'enseignement supérieur et de recherche domicilié(e) 2, rue du Doyen Gabriel Marty - 31042 - TOULOUSE cedex 9 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bruno SIRE, Université Toulouse 1 Capitole domicilié(e) 2, rue du Doyen Gabriel Marty - 31042 - TOULOUSE cedex 9 - France.
La marque UNIVERSITE TOULOUSE 1 – CAPITOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3749047.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNIVERSITE TOULOUSE 1 – CAPITOLE est expirée depuis le 25 juin 2020.
Université Toulouse 1 Capitole a également déposé les autres marques suivantes : Toulouse Ecole de Management – TSM , Université Toulouse Capitole , Toulouse School of Management – TSM , UNIVERSITAS MAGISTRORUM & SCOLARIUM 1229 UNIVERSITÉ TOULOUSE 1 CAPITOLE , IAE Toulouse Ecole de Management , UNIVERSITAS MAGISTRORUM & SCOLARIUM 1229 UNIVERSITÉ TOULOUSE 1 CAPITOLE , Université Toulouse 1 Capitole , UT1C , IAE Toulouse School of Management , UT1 – CAPITOLE
Université Toulouse 1 Capitole, établissement public d'enseignement supérieur et de recherche - 2, rue du Doyen Gabriel Marty - 31042 - TOULOUSE cedex 9 - France
Monsieur Bruno SIRE, Université Toulouse 1 Capitole - 2, rue du Doyen Gabriel Marty - 31042 - TOULOUSE cedex 9 - France
Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30
Enregistrement sans modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45
Logiciels (programmes enregistrés), programmes d'ordinateurs enregistrés, logiciels de jeux, disques compacts audio et vidéo, Cédéroms, Dévédéroms, vidéogrammes, disques magnétiques, supports de données magnétiques, programmes d'ordinateurs téléchargeables, publications électroniques téléchargeables, appareils d'instruction ou d'enseignement, moniteurs (programmes d'ordinateur), clés USB.
Fournitures pour l'écriture, matériel d'enseignement ou d'instruction (à l'exception des appareils), enveloppes (papeterie), feuilles (papeterie), fiches (papeterie), formulaires (papeterie), impressions (papeterie), produits de l'imprimerie, livres, livrets, revues périodiques, manuels d'instruction ou d'enseignement, photographies, transparents (papeterie), journaux, affiches, magazines, guides (produit de l'imprimerie), autocollants (articles de papeterie), sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, agendas, calendriers, brochures, stylos, cartes de visite, imprimés, albums, représentations graphiques, publications, formulaires, cachets (sceaux), cachets (timbres), drapeaux et fanions en papier, enseignes en papier ou en carton, enveloppes, éphémérides, étiquettes non en tissu, papier à lettre.
Vêtements (habillement), chapellerie, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques, de protection contre les accidents, les irradiations et le feu), chemises, pantalons, gants (habillement), ceintures (habillement), tee-shirts, cravates, vestes, costumes, pochettes (habillement), écharpes, foulards, gilets (habillements), bobs (chapellerie), casquettes, sweat-shirts, chaussettes, caleçons, ceintures porte-monnaie (habillement), survêtements (habillement), sous-vêtements (habillement), shorts (habillement).
Courrier publicitaire, démonstration de produits, mise à jour de documentation publicitaire, information d'affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou comptables et/ou administratives, informations d'affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou comptables et/ou administratives sur réseaux informatiques, gestion de fichiers informatiques, service de secrétariat, traitement de texte, recueil et systématisation de données dans un fichier central, promotion des ventes pour des tiers, recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, informations et conseils commerciaux aux consommateurs, investigations pour affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou comptables et/ou administratives, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, établissement de statistiques, estimation en affaires commerciales, location d'espaces publicitaires, recherche de marchés, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, rédaction de textes publicitaires, publicité, recrutement de personnel, agence d'informations commerciales, service d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers, reproduction de documents, organisation d'expositions à buts commerciaux et/ou publicitaires, organisation de concours à buts commerciaux et/ou publicitaires, mise en pages à buts publicitaires, publication de textes publicitaires, service d'abonnement à des journaux pour des tiers.
Communication par terminaux d'ordinateurs, information en matière de télécommunications, location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, messagerie électronique, communications téléphoniques, service des téléconférences, information en matière de télécommunication sur réseaux informatiques, fourniture de forums de discussion sur un réseau informatif mondial, fourniture d'accès à des bases de données, agences d'informations (nouvelles), transmission de dépêches et de messages, transmission de messages par messagerie électronique ou téléphonie mobile, diffusion de programmes de télévision ou contenus dans des vidéogrammes, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial, diffusion d'émissions de divertissement ou d'information sur réseaux informatiques.
Enseignement, académie (éducation), exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables, enregistrement et filmage sur bandes vidéo, montage de bandes vidéo, service de clubs (divertissement ou éducation), organisation de concours en matière culturelle et/ou éducation et/ou de divertissement ; organisation et conduite de conférences, de colloques, de congrès, de séminaires ; enseignement et cours par correspondance ou en ligne, épreuves pédagogiques, information en matière d'éducation et/ou culturelle et/ou de divertissement, information en matière d'éducation et/ou culturelle et/ou de divertissement sur réseaux informatiques, production de films, de Cédéroms, de Dévédéroms, organisation et conduite d'ateliers de formation, orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation), publication de textes autres que textes publicitaires, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, divertissement activités culturelles, formation, formation pratique (démonstration), organisation et conduite de stages de formation, organisation d'expositions à but culturel et/ou éducatif et/ou de divertissement, édition et publication de livres et de revues, organisation et conduite de visioconférences en matière culturelle et/ou éducative, services de jeu proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique), service de traduction, service d'imagerie numérique, mise en page autre qu'à buts publicitaires, prêts de livres, rédaction de textes autres que textes publicitaires, organisation et conduite de concerts.
Programmation pour ordinateurs, élaboration et conception de logiciels, installation de logiciels, mise à jour de logiciels, location de serveurs Web, hébergement de sites informatiques (sites Web), information en matière technique et/ou scientifique sur réseaux informatiques, information en matière technique et/ou scientifique, location de logiciels informatiques, conception de systèmes informatiques, reconstitution de bases de données, fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet.