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Marques déposées par Université Toulouse 1 – Capitole
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IAE Toulouse Ecole de Management
Marque enregistrée - Marque en vigueur

IAE Toulouse Ecole de Management
Université Toulouse 1 – Capitole, EPSCP

Numéro de dépôt :
4145977
Date de dépôt :
23/12/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/12/2024
IAE Toulouse Ecole de Management de Université Toulouse 1 – Capitole

Présentation de la marque IAE Toulouse Ecole de Management

Déposée le 23 décembre 2014 par Université Toulouse 1 – Capitole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « IAE Toulouse Ecole de Management » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-05 du 30 janvier 2015.

Le déposant est Université Toulouse 1 – Capitole, EPSCP domicilié(e) 2 Rue du Doyen Gabriel Marty - 31042 - TOULOUSE cedex 9 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Directrice de l'IAE Toulouse, Mme CASAMATTA Catherine domicilié(e) 2 Rue du Doyen Gabriel Marty - 31042 - TOULOUSE cedex 9 - France.

La marque IAE Toulouse Ecole de Management a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4145977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IAE Toulouse Ecole de Management arrivera à expiration en date du 23 décembre 2024.

Université Toulouse 1 – Capitole a également déposé les autres marques suivantes : Toulouse Ecole de Management – TSM , Université Toulouse Capitole , Toulouse School of Management – TSM , UNIVERSITE TOULOUSE 1 – CAPITOLE , UNIVERSITAS MAGISTRORUM & SCOLARIUM 1229 UNIVERSITÉ TOULOUSE 1 CAPITOLE , UNIVERSITAS MAGISTRORUM & SCOLARIUM 1229 UNIVERSITÉ TOULOUSE 1 CAPITOLE , Université Toulouse 1 Capitole , UT1C , IAE Toulouse School of Management , UT1 – CAPITOLE


Université Toulouse 1 – Capitole, EPSCP - 2 Rue du Doyen Gabriel Marty - 31042 - TOULOUSE cedex 9 - France


Directrice de l'IAE Toulouse, Mme CASAMATTA Catherine - 2 Rue du Doyen Gabriel Marty - 31042 - TOULOUSE cedex 9 - France


Publication - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.