Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PREVAIL
UNIVERSITE JOSEPH FOURIER

Numéro de dépôt :
92429339
Date de dépôt :
28/07/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/07/2002

Présentation de la marque PREVAIL

Déposée le 28 juillet 1992 par UNIVERSITE JOSEPH FOURIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PREVAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-32 du 18 septembre 1992.

Le déposant est UNIVERSITE JOSEPH FOURIER, domicilié(e) Domaine universitaire de Saint Martin d'Hères, B.P. 53 X, 38041 GRENOBLE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL DE BEAUMONT CABINET CONSEIL - France.

La marque PREVAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429339.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PREVAIL est expirée depuis le 28 juillet 2002.

UNIVERSITE JOSEPH FOURIER a également déposé les autres marques suivantes : pap-ebook LIVRE + SITE WEB , Tomoframe , IC2KNOW IMAGING CASES TO KNOW - WORKSHOPS , Kapflex Sensors , NANO@SCHOOL , GRENOBLE SCIENCES UNIVERSITE JOSEPH FOURIER , Meccami excellence center for computer assisted medical interventions , Le minimum à savoir , BIOPOLIS , PUBLIMATH


UNIVERSITE JOSEPH FOURIER - Domaine universitaire de Saint Martin d'Hères, B.P. 53 X, 38041 GRENOBLE CEDEX - France


MICHEL DE BEAUMONT CABINET CONSEIL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-02

Publication - Publication le 18 sept. 1992 au BOPI 1992-32

Programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes de conception assistée par ordinateur, programmes de conception de circuits, programme de vérification de programmes, programmes de vérification de spécification, programmes de vérification formelle de spécification de circuits.Manuels d'utilisation, livres Location et prêt de programmes et de manuels

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.