UNIVERSITE DES SCIENCES ET TECHNIQUES DE LILLE FLANDRES ARTOIS (Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel)
Numéro de dépôt :
1620580
Date de dépôt :
06/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/01/1999
Présentation de la marque MICRO CARTE ETUDIANT USTLFA URBA
Déposée le 6 janvier 1989 par UNIVERSITE DES SCIENCES ET TECHNIQUES DE LILLE FLANDRES ARTOIS (Etablissement public à caractère scientifique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MICRO CARTE ETUDIANT USTLFA URBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est UNIVERSITE DES SCIENCES ET TECHNIQUES DE LILLE FLANDRES ARTOIS (Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel), domicilié(e) Cité scientifique, 59655 VILLENEUVE D'ASCQ CedexURBA 2000 (Association loi 1901),8 rue Bellini, 75116 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain DUBRULLE, Président de l'Université . URBA 2000 (Association) 8 rue Bellini 75116 PARIS - France.
La marque MICRO CARTE ETUDIANT USTLFA URBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1620580.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICRO CARTE ETUDIANT USTLFA URBA est expirée depuis le 6 janvier 1999.
UNIVERSITE DES SCIENCES ET TECHNIQUES DE LILLE FLANDRES ARTOIS (Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel) - Cité scientifique, 59655 VILLENEUVE D'ASCQ CedexURBA 2000 (Association loi 1901),8 rue Bellini, 75116 PARIS - France
Alain DUBRULLE, Président de l'Université . URBA 2000 (Association) 8 rue Bellini 75116 PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12
Carte à microprocesseur, nominative, multiservices et multimodale destinée aux étudiants, utilisée par connexion avec des matèriels appropriés, comme support sur plusieurs années de leurs dossiers administratifs et pédagogique, passe-électronique, moyen de paiement électronique et porte-jetons électronique utilisables au sein de l'Université dans les cinémas et autres commerces
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