Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sciences Po Paris Grand Ouest
Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines, Etablissement public national à caractère scientifique, culturel et professionnel

Numéro de dépôt :
3911685
Date de dépôt :
10/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2022
Sciences Po Paris Grand Ouest de Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines

Présentation de la marque Sciences Po Paris Grand Ouest

Déposée le 10 avril 2012 par la société Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sciences Po Paris Grand Ouest » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est la société Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines domicilié(e) 55 avenue de Paris - 78035 - VERSAILLES Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 197 819 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Rivoire Robert domicilié(e) 55 Avenue de Paris - 78035 - VERSAILLES Cedex - France.

La marque Sciences Po Paris Grand Ouest a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3911685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sciences Po Paris Grand Ouest est expirée depuis le 10 avril 2022.

Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines a également déposé les autres marques suivantes : Sciences Po UPGO , Chaire d'économie numérique , MAQAO , Trans@tlantic Cultures , UPGO , IEP UPGO , INTUITICE , ISTY , Fondation des Sciences du Patrimoine , Sciences Po Grand Ouest Parisien


Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines, Etablissement public national à caractère scientifique, culturel et professionnel - 55 avenue de Paris - 78035 - VERSAILLES Cedex - France - SIREN 197819444


M. Rivoire Robert - 55 Avenue de Paris - 78035 - VERSAILLES Cedex - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Inscription le 14 janvier 2013 - Rejet partiel n°592616 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-14

Enregistrement avec modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Patrons pour la couture ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ;

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; agences de détectives.