Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAL LAB
UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU HAINAUT CAMBRESIS (Association loi 1901) le mont Houy

Numéro de dépôt :
1264816
Date de dépôt :
07/03/1984
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/03/1994

Présentation de la marque VAL LAB

Déposée le 7 mars 1984 par l'association loi 1901 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU HAINAUT CAMBRESISle mont Houy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VAL LAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU HAINAUT CAMBRESISle mont Houy domicilié(e) 59326 VALENCIENNES (Nord) - France.

La marque VAL LAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1264816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAL LAB est expirée depuis le 7 mars 1994.

UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU HAINAUT CAMBRESISle mont Houy a également déposé les autres marques suivantes : RESEAU 21 CENTRE DE RESSOURCES SUR L'ECONOMIE SOLIDAIRE ET LE DEVELOPPEMENT LOCAL , RESEAU 21 LES MARDIS DE L'ECONOMIE SOLIDAIRE


UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU HAINAUT CAMBRESIS (Association loi 1901) le mont Houy - 59326 VALENCIENNES (Nord) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-33

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs.