Université de Haute-Alsace, EPSCP Université de Strasbourg, EPSCP
Numéro de dépôt :
3668906
Date de dépôt :
30/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2019
Présentation de la marque Mon pass campus Alsace
Déposée le 30 juillet 2009 par Université de Haute-Alsace et Université de Strasbourg
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Mon pass campus Alsace »
Les déposants sont Université de Haute-Alsace, EPSCP domicilié(e) 2 rue des Frères Lumière - 68093 - MULHOUSE cedex - France et Université de Strasbourg, EPSCP domicilié(e) 4 rue Blaise Pascale - 67081 - STRASBOURG cedex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Université de Haute-Alsace domicilié(e) 2 rue des Frères Lumière - 68093 - MULHOUSE cedex - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Université de Haute-Alsace, EPSCP - 2 rue des Frères Lumière - 68093 - MULHOUSE cedex - France
Université de Strasbourg, EPSCP - 4 rue Blaise Pascale - 67081 - STRASBOURG cedex - France
Université de Haute-Alsace - 2 rue des Frères Lumière - 68093 - MULHOUSE cedex - France
Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37
Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; serviettes de toilette en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
