Université de Cergy-Pontoise, Etablissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
Numéro de dépôt :
4033652
Date de dépôt :
19/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/09/2023
Présentation de la marque IEP Grand Paris
Déposée par voie électronique le 19 septembre 2013 par Université de Cergy-Pontoise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « IEP Grand Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-41 du 11 octobre 2013.
Le déposant est Université de Cergy-Pontoise, Etablissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel domicilié(e) Chênes 1, 33 boulevard du Port - 95011 - Cergy-Pontoise - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Université de Cergy-Pontoise, M. François GERMINET domicilié(e) Chênes 1, 33 boulevard du Port - 95011 - Cergy-Pontoise - France.
La marque IEP Grand Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4033652.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Université de Cergy-Pontoise, Etablissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel - Chênes 1, 33 boulevard du Port - 95011 - Cergy-Pontoise - France
Université de Cergy-Pontoise, M. François GERMINET - Chênes 1, 33 boulevard du Port - 95011 - Cergy-Pontoise - France
Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41
Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; instruments de dessin ;
Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; consultation en matière de sécurité ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.
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