Marque enregistrée - Marque en vigueur

Université Clermont Auvergne
Université Clermont Auvergne

Numéro de dépôt :
4469550
Date de dépôt :
17/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/07/2028
Université Clermont Auvergne de Université Clermont Auvergne

Présentation de la marque Université Clermont Auvergne

Déposée par voie électronique le 17 juillet 2018 par Université Clermont Auvergne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Université Clermont Auvergne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-32 du 10 août 2018.

Le déposant est Université Clermont Auvergne domicilié(e) 49 boulevard François Mitterrand - 63001 - Clermont-Ferrand - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Université Clermont Auvergne, Monsieur Mathias BERNARD domicilié(e) 49 boulevard François Mitterrand - 63001 - Clermont-Ferrand - France.

La marque Université Clermont Auvergne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4469550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Université Clermont Auvergne arrivera à expiration en date du 17 juillet 2028.

Université Clermont Auvergne a également déposé les autres marques suivantes : UCA


Université Clermont Auvergne - 49 boulevard François Mitterrand - 63001 - Clermont-Ferrand - France


Université Clermont Auvergne, Monsieur Mathias BERNARD - 49 boulevard François Mitterrand - 63001 - Clermont-Ferrand - France


Publication - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

Inscription le 19 novembre 2020 - Rejet partiel n°802008 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-19

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; torches électriques ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;

Bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Malles et valises ; parapluies et parasols ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ;

Ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; bouteilles ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tentes ; voiles (gréement) ; fibres textiles ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Jeux ; jouets ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; jeux de table ;

Publicité ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;

Services de crèches d'enfants ;

Services juridiques ; médiation ; conseils en propriété intellectuelle ; services de réseautage social en ligne.