Marque enregistrée - Marque en non vigueur

“ Le CD 2 titres qui tient dans la poche ”
UNIVERSAL MUSIC, Société par Actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3258137
Date de dépôt :
20/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2013
“ Le CD 2 titres qui tient dans la poche ” de UNIVERSAL MUSIC

Présentation de la marque “ Le CD 2 titres qui tient dans la poche ”

Déposée le 20 novembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) UNIVERSAL MUSIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ Le CD 2 titres qui tient dans la poche ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-52 du 26 décembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) UNIVERSAL MUSIC domicilié(e) 20-22, rue des Fossés Saint-Jacques,75005 PARIS - 75005 - France et immatriculée sous le numéro RCS 773 358 894 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) 56 A, rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque “ Le CD 2 titres qui tient dans la poche ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3258137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ Le CD 2 titres qui tient dans la poche ” est expirée depuis le 20 novembre 2013.

UNIVERSAL MUSIC a également déposé les autres marques suivantes : LOVE HITS , CROONERS EN OR , UNIVERSAL MOBILE , CONTOUR , STRIP-CHAT , LA COLLECTION JARDINEZ FACILE EN DVD VIDEO , RAGGABUZZIN , EXCELLENCE , (Marque figurative) , (Marque figurative)


UNIVERSAL MUSIC, Société par Actions simplifiée - 20-22, rue des Fossés Saint-Jacques,75005 PARIS - 75005 - France - SIREN 773358894


CABINET WEINSTEIN - 56 A, rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-20

Inscription le 16 janvier 2006 - Changement de dénomination n°426164 - Publication au BOPI 2006-01-16

Inscription le 16 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426162 - Publication au BOPI 2006-01-16

Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52

Supports de sons et/ou d'images enregistrés et non-enregistrés (à l'exception de films non exposés) ; supports d'enregistrement magnétiques ; logiciels, notamment pour charger de la musique, du son, des images et du texte par des réseaux d'ordinateur. Produits de l'imprimerie, notamment calendriers, affiches, posters, brochures, journaux, revues ; photographies. Télécommunication, fournitures d'accès à des réseaux globaux et locaux notamment à des sites Web MP3, à des moteurs de recherches, à des forums, et des plates formes de communication similaires dans des réseaux de données ; transmission de nouvelles, information, sons, images, musiques, signaux et données. Education et enseignement ; divertissement, y compris production de films, production de film sur bandes vidéo, également pour la distribution dans les réseaux de données, d'informations et de communication ; organisation et conduite d'événements musicaux et de divertissements ; publication et édition de produits de l'imprimerie, y compris publications électroniques. Services juridiques permettant l'attribution de droits d'émission, de transmission, audiovisuels et autres droits d'utilisation à des émissions de radio et de télévision, de production de sons et d'images et de droits d'organisation pour des présentations publiques et des représentations dans le domaine du divertissement.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.