Déposée le 5 février 2001 par la Société Anonyme (SA) UNIVERSAL MUSIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOUBLE FACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-11 du 16 mars 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) UNIVERSAL MUSIC domicilié(e) 20-22 rue des Fossés Saint-Jacques, 75005 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 335 894 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.
La marque DOUBLE FACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3080682.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
UNIVERSAL MUSIC S.A. (Société anonyme) - 20-22 rue des Fossés Saint-Jacques, 75005 PARIS - France - SIREN 777335894
CABINET WEINSTEIN - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-28
Inscription le 16 janvier 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°426161 - Publication au BOPI 2006-01-16
Inscription le 16 janvier 2006 - Changement de dénomination n°426164 - Publication au BOPI 2006-01-16
Inscription le 16 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426162 - Publication au BOPI 2006-01-16
Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; extincteurs. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) chapellerie. Télécommunications. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "DOUBLE FACE"