Marque expirée - Marque en non vigueur

COLLECTION NOIRE
UNIVERS POCHE S.A.

Numéro de dépôt :
98723937
Date de dépôt :
18/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2018

Présentation de la marque COLLECTION NOIRE

Déposée le 18 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) UNIVERS POCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COLLECTION NOIRE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) UNIVERS POCHE domicilié(e) 12, avenue d'Italie,75627 PARIS Cedex 13 (dossier no 2359957) - 75627 - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 046 621 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOGEDIF Jean-Benoît Vassogne domicilié(e) 12, avenue d'Italie,75627 PARIS Cedex 13 (dossier no 2359957) - 75627 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COLLECTION NOIRE est expirée depuis le 18 mars 2018.

UNIVERS POCHE a également déposé les autres marques suivantes : POLAR SANTE , Polar historique , LE DOBERMANN , ESPRIT PAPILLON , SERIE BIBLIOTHEQUE MEDIEVALE , Bulles & Blogs , TIMEVILLE , SERIAL LECTEURS , UN LIVRE, UNE RENCONTRE , DOG YOU SPEAK ENGLISH ?


UNIVERS POCHE S.A. - 12, avenue d'Italie,75627 PARIS Cedex 13 (dossier no 2359957) - 75627 - France - SIREN 622046621


SOGEDIF Jean-Benoît Vassogne - 12, avenue d'Italie,75627 PARIS Cedex 13 (dossier no 2359957) - 75627 - France


Inscription le 27 décembre 2006 - Changement de dénomination n°446011 - Publication au BOPI 2006-12-27

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2008 n°2359957 - Publication au BOPI 2008-01-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-50

Publication - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1998-17

Inscription le 25 septembre 2017 - Changement de forme juridique n°708599 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-25

Papier, carton et produits en ces matières, à savoir : livres, collections de livres, papier à en-tête, catalogues, supports publicitaires, bons de commande, enveloppes. Emissions radiophoniques ou de télévision. Service d'édition de livres, de journaux et de revues ; service d'éducation et service de divertissement ; spectacles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.