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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) UNIVALIA
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TISA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TISA
UNIVALIA, SAS

Numéro de dépôt :
4266642
Date de dépôt :
21/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/04/2026
TISA de UNIVALIA

Présentation de la marque TISA

Déposée par voie électronique le 21 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) UNIVALIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TISA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) UNIVALIA domicilié(e) 05 RUE ROBERT DE FLERS - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 205 168 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque TISA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4266642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TISA arrivera à expiration en date du 21 avril 2026.

UNIVALIA a également déposé les autres marques suivantes : JULIA TONUS , TONY TONO , CELAVIE , BAMAMA , PARFUMO , SAVILA , CASA AGUA , (Marque figurative) , EAU HISTORIQUE , INSTITUT AEW


UNIVALIA, SAS - 05 RUE ROBERT DE FLERS - 75015 - PARIS - France - SIREN 524205168


CABINET SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Inscription le 8 août 2016 - Retrait total n°676802 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-08

Inscription le 25 octobre 2016 - Erratum;Retrait partiel n°687897 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-10-25

Errata sur les inscriptions - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Préparations de parfumerie ; cosmétiques, parfums ; huiles pour la parfumerie ; savons ; huiles essentielles, cosmétiques ; sprays pour le soin de la peau ; lotions pour les cheveux ; masques de beauté ; crèmes cosmétiques ; préparations cosmétiques pour le soin de la peau ; nécessaires de cosmétiques

Compléments alimentaires (non à usage médical) et destinés à l'alimentation humaine dont le but est de compléter un régime alimentaire normal à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments ; substances diététiques (non à usage médical), à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles

Café, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir

Eaux plates ou pétillantes (minérales ou non) ; jus de fruits ou de légumes ; boissons à base de fruits ou de légumes ; limonade ; tonic ; sorbets (boissons) ; sirops pour boissons ; extraits de fruits ou de légumes sans alcool ; boissons non alcoolisées y compris boissons non alcoolisées ( non à usage médical ) à base de plantes ou d'aromates. Préparations pour faire des boissons.