Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROCHES BLEUES CAPTAGE DE NUIT
UNIVALIA, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIÉES

Numéro de dépôt :
4386057
Date de dépôt :
04/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/09/2027
ROCHES BLEUES CAPTAGE DE NUIT de UNIVALIA

Présentation de la marque ROCHES BLEUES CAPTAGE DE NUIT

Déposée par voie électronique le 4 septembre 2017 par la société UNIVALIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROCHES BLEUES CAPTAGE DE NUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-39 du 29 septembre 2017.

Le déposant est la société UNIVALIA domicilié(e) 05 RUE ROBERT DE FLERS - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 205 168 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque ROCHES BLEUES CAPTAGE DE NUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4386057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROCHES BLEUES CAPTAGE DE NUIT arrivera à expiration en date du 4 septembre 2027.

UNIVALIA a également déposé les autres marques suivantes : JULIA TONUS , TONY TONO , CELAVIE , BAMAMA , PARFUMO , SAVILA , CASA AGUA , (Marque figurative) , EAU HISTORIQUE , INSTITUT AEW


UNIVALIA, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIÉES - 05 RUE ROBERT DE FLERS - 75015 - PARIS - France - SIREN 524205168


SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Enregistrement sans modification - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Inscription le 17 février 2020 - Transmission totale de propriété n°780427 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-17

Préparations de parfumerie ; cosmétiques, parfums ; huiles pour la parfumerie ; savons ; huiles essentielles, cosmétiques ; sprays pour le soin de la peau ; lotions pour les cheveux ; masques de beauté ; crèmes cosmétiques ; préparations cosmétiques pour le soin de la peau ; nécessaires de cosmétiques ;

Compléments alimentaires (non à usage médical) et destinés à l'alimentation humaine dont le but est de compléter un régime alimentaire normal à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments ; substances diététiques (non à usage médical), à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments ;

Eaux plates ou pétillantes (minérales ou non) ; jus de fruits ou de légumes ; boissons à base de fruits ou de légumes ; limonade ; tonic ; sorbets (boissons) ; sirops pour boissons ; extraits de fruits ou de légumes sans alcool ; boissons non alcoolisées y compris boissons non alcoolisées ( non à usage médical ) à base de plantes ou d'aromates.Préparations pour faire des boissons, en particulier des infusions (à l'exception des boissons lactées).