Déposée le 27 novembre 2015 par la société UNIVALIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-51 du 18 décembre 2015.
Le déposant est la société UNIVALIA domicilié(e) 05 RUE ROBERT DE FLERS - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 205 168 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SMISSAERT, Mme SMISSAERT SOPHIE domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4229398.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
UNIVALIA, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIÉES - 05 RUE ROBERT DE FLERS - 75015 - PARIS - France - SIREN 524205168
CABINET SMISSAERT, Mme SMISSAERT SOPHIE - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France
Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51
Enregistrement avec modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38
Inscription le 4 novembre 2016 - Rejet partiel n°688612 - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-11-04
Eaux plates ou pétillantes (minérales ; ou non) ; jus de fruits ou de légumes ; boissons à base de fruits ou de ; légumes ; limonade ; tonic ; sorbets ; (boissons) ; sirops pour boissons ; extraits de fruits ou de légumes sans ; alcool ; boissons non alcoolisées ;
Publicité, gestion des affaires ; commerciales, administration ; commerciale. Diffusion de matériel ; publicitaire (tracts, prospectus, ; imprimés, échantillons) ; services ; d'abonnement à des journaux (pour des ; tiers). Conseils en organisation et ; direction des affaires ; reproduction ; de documents ; gestion de fichiers ; informatiques ; organisation ; d'expositions à buts commerciaux ou de ; publicité ; location de temps ; publicitaire sur tout moyen de communication, publication de texte ; publicitaires, location d'espaces ; publicitaires, diffusion d'annonces ; publicitaires, relations publiques ; publicité en ligne sur un réseau ; informatique. Organisation de ; spectacles, conventions et ; manifestations à buts commerciaux ou de publicité et publicité radiophonique, télévisuelle et sur les réseaux téléphoniques ; service de vente au détail d'enregistrements sonores ou audiovisuels sous forme de phonogrammes, vidéogrammes ;
Transport de personnes ; services d'organisation de voyages ; services de guides et ; d'accompagnateurs de voyageurs ; services d'agences de voyages et de tourisme, à savoir ; réservation de séjours et de voyages (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; transports en automobiles ; services d'autobus ; transports aériens ; transport en chemin de fer ; transports en bateaux ; services de chauffeur ; organisation de croisières ; organisation de ; circuits et d'excursions ; location de véhicules et d'automobiles, avions et bateaux ; réservation ; de places de voyages ; services de parcs de stationnement ; services d'informations sur les ; séjours, les voyages, le tourisme et les informations géographiques, y compris cartes et ; itinéraires de voyage ; services de conseil et d'assistance dans tous les domaines précités ; services d'organisation de séjours ;
Divertissement, activités sportives et culturelles, informations en matière de divertissement et ; éducation ; divertissements télévisuels et radiophoniques ; services de loisirs ; organisation de ; concours (divertissement), organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs ; organisation de spectacles aériens ; organisation de concerts ; réservation de places et salles de spectacles ; édition et prêt ; d'oeuvres musicales et d'oeuvres audiovisuelles ; divertissements télévisuels et radiophoniques ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; production et organisation de spectacles ; et de compétitions sportives ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et séminaires ; services de jeu ; proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; location d'équipement pour les sports (à ; l'exception des véhicules et des vêtements) ; services de jeux d'argent ; agence de modèles pour ; artistes ; services d'artistes de spectacle ; services de loisirs ; services de parc d'attractions ; music-hall ; service de billetterie de spectacles électronique et/ou informatique ; édition musicale et de vidéogrammes ; service de billetterie de spectacles, concerts, pièces de ; théâtre ; services de concerts, de spectacles et de pièces de théâtre proposés en ligne à partir ; d'un réseau informatique. Production de films, programmes télévisés ; divertissement télévisé et ; radiophonique notamment par réseaux nationaux et internationaux de télécommunication (Internet) ;
Services d'hôtellerie, de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; hôtels ; services ; de cafétérias, de salons de thé, de bars (à l'exception des clubs) ; services d'une agence de ; voyages, à savoir, réservations de chambres d'hôtels pour voyageurs et de logements temporaires ; services d'agences de voyages, à savoir réservation de restaurants et repas ; fourniture ; d'informations en matière d'hôtellerie, d'hébergement temporaire et de restauration ; services de ; maîtres d'hôtel ; réservation, prêt et location de salles, salons et espaces de conférences et de ; réunions ; réservation, prêt et location de salles, salons et espaces pour séminaires, banquets, ; cocktails et réceptions ; consultations et conseils (sans rapport avec la conduite des affaires) ; dans les domaines de l'hôtellerie et de la restauration.
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