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Marques déposées par la société UNITIVIS Union des Coopératives Vinicoles Agricoles
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
UNITIVIS Union des Coopératives Vinicoles Agricoles

Numéro de dépôt :
3279580
Date de dépôt :
05/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2014
Marque figurative de UNITIVIS Union des Coopératives Vinicoles Agricoles

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 mars 2004 par la société UNITIVIS Union des Coopératives Vinicoles Agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-17 du 23 avril 2004.

Le déposant est la société UNITIVIS Union des Coopératives Vinicoles Agricoles domicilié(e) Les Leves - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 558 388 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sophie SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3279580.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 5 mars 2014.

UNITIVIS Union des Coopératives Vinicoles Agricoles a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


UNITIVIS Union des Coopératives Vinicoles Agricoles - Les Leves - France - SIREN 330558388


Sophie SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-34

Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17

Vins bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée.