ARTHROSEW
Présentation de la marque ARTHROSEW
Déposée le 6 février 1997 par la société UNITED STATES SURGICAL CORPORATION Société régie selon les lois des Etats Unis d'Amérique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTHROSEW »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTHROSEW est expirée depuis le 6 février 2017.
UNITED STATES SURGICAL CORPORATION Société régie selon les lois des Etats Unis d'Amérique a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 22 février 2007 n°2334931 - Publication au BOPI 2007-02-22
Inscription le 9 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°349979 - Publication au BOPI 2002-07-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-29
Publication - Publication le 14 mars 1997 au BOPI 1997-11
Inscription le 25 juillet 2012 - Changement d'adresse n°579719 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-25
Inscription le 6 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°584682 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-09-06
Inscription le 17 décembre 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°590961 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-12-17
Inscription le 14 janvier 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°592600 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-14