Déposée le 16 avril 1992 par UNITED OVERSEAS TECHNOLOGIES Ltd
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MAPOSCOPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-17 du 5 juin 1992.
Le déposant est UNITED OVERSEAS TECHNOLOGIES Ltd, domicilié(e) 30 Cedar Avenue HAMILTON LES BERMUDES BERMUDES - Bermudes.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France.
La marque MAPOSCOPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92416402.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAPOSCOPE est expirée depuis le 16 avril 2002.
UNITED OVERSEAS TECHNOLOGIES Ltd - 30 Cedar Avenue HAMILTON LES BERMUDES BERMUDES - Bermudes
Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-03
Publication - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1992-17
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, topographiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesée, de mesure, de signalisation, de vérification, (supervision), de sauvetage et d'enseignement; appareils d'enregistrement, de transmission ou de reproduction de sons ou d'images; supports de données magnétiques, disques d'enregistrement; distributeurs automatiques et mécanismes pour machines commandées par pièces de monnaie, caisses enregistreuses, machines à calculer, matériel informatique et ordinateurs; extincteurs; appareils de lecture et de modification des cartes topographiques et fiches synthétiques, contenant des diapositives pour utilisation dans les appareils ci-dessus mentionnés; Papier, carton et produits réalisés à partir de ces matières, non compris dans d'autres classes; imprimés; matériel de reliure; photos; articles de papeterie; adhésifs pour papeterie ou besoins ménagers; matériels pour artistes; pinceaux; machines à écrire et fournitures de bureau (à l'exception des meubles); matériels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques d'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer; caractères typographiques; clichés d'imprimerie; cartes topographiques.Transport et stockage
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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