Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCHIE
UNISABI Spécialités Alimentaires pour Animaux (S.A.)

Numéro de dépôt :
1727660
Date de dépôt :
31/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/07/2001

Présentation de la marque ARCHIE

Déposée le 31 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) UNISABI Spécialités Alimentaires pour Animaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARCHIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) UNISABI Spécialités Alimentaires pour Animaux domicilié(e) 45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET REGIMBEAU - France.

La marque ARCHIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1727660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHIE est expirée depuis le 31 juillet 2001.

UNISABI Spécialités Alimentaires pour Animaux a également déposé les autres marques suivantes : LES CAHIERS DES BONS MAITRES , MR. CAT , MR. DOG , TRIOUTIOUTITI , LIV , CANIGOU , RON RON , (Marque figurative) , BOBS , AMANDA


UNISABI Spécialités Alimentaires pour Animaux (S.A.) - 45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL - France


LE CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-36

Inscription le 6 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°324884 - Publication au BOPI 2001-03-06

Inscription le 11 août 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°162002 - Publication au BOPI 1993-08-11

Inscription le 22 juin 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°159864 - Publication au BOPI 1993-06-22

Papier, carton et produits en ces matières, imprimés, publications, instruments pour écrire, papeterie.Sacs de couchage.Couvertures et draps de lits, nappes.Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux et jouets

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].