UNISABI SPECIALITES ALIMENTAIRES POUR ANIMAUX (SOCIETE EN NOM COLLECTIF)
Numéro de dépôt :
97660788
Date de dépôt :
27/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2007
Présentation de la marque ACCLAIM
Déposée le 27 janvier 1997 par la société UNISABI SPECIALITES ALIMENTAIRES POUR ANIMAUX (SOCIETE EN NOM COLLECTIF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ACCLAIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-10 du 7 mars 1997.
Le déposant est la société UNISABI SPECIALITES ALIMENTAIRES POUR ANIMAUX (SOCIETE EN NOM COLLECTIF domicilié(e) Lieudit "St Nicolas", 45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 608 501 359 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.
La marque ACCLAIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97660788.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
UNISABI SPECIALITES ALIMENTAIRES POUR ANIMAUX (SOCIETE EN NOM COLLECTIF) - Lieudit "St Nicolas", 45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL - France - SIREN 608501359
CABINET REGIMBEAU - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-30
Inscription le 6 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°324884 - Publication au BOPI 2001-03-06
Inscription le 11 juin 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°256054 - Publication au BOPI 1998-06-11
Publication - Publication le 7 mars 1997 au BOPI 1997-10
Préparations et substances vétérinaires; additifs vétérinaires et hygiéniques pour aliments pour animaux y compris oiseaux et poissons; désinfectants pharmaceutiques, vétérinaires ou à usage hygiénique; pesticides; poudres, produits à pulvériser et colliers tous pour tuer les puces et tous destinés à être utilisés sur les animaux; shampooings et détergents médicamenteux tous destinés à être utilisés sur les animaux. Produits de l'agriculture, de l'horticulture et la sylviculture pour l'alimentation des animaux, céréales en graines non travaillées à l'exception du blé et du maïs, graines et semences (à l'exception de celles à usage pharmaceutiques et pour l'alimentation humaine), animaux, oiseaux et poissons vivants, aliments pour animaux, oiseaux et poissons, os de sèches, os pour chiens, produits de litière pour animaux, fruits frais et légumes frais, à l'exception des maïs et des haricots, additifs pour l'alimentation animale composés d'un ou de plusieurs des produits précités
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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