Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TPC
UNION TECHNIQUE DE L'ELECTRICITE

Numéro de dépôt :
1035424
Date de dépôt :
09/12/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TPC

Déposée le 9 décembre 1977 par UNION TECHNIQUE DE L'ELECTRICITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TPC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION TECHNIQUE DE L'ELECTRICITE, domicilié(e) Association régie par la loi, du 16 Aot 1901 12, Place des Etats-Unis - 75016 PARIS - France.

La marque TPC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1035424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 17

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque TPC est expirée depuis le 9 décembre 1987.

UNION TECHNIQUE DE L'ELECTRICITE a également déposé les autres marques suivantes : ICD , U 250 SCM , NF USE , P CONFORT , FCV , 24 TN , IRO , CONFORT , USE , HAR


UNION TECHNIQUE DE L'ELECTRICITE - Association régie par la loi, du 16 Aot 1901 12, Place des Etats-Unis - 75016 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-029

Des conduits pour la protection des canalisations enterrés (tubes en matière plastique).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.