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Marques déposées par UNION SIDERURGIQUE DU NORD ET DE L'EST DE LA FRANCE par abréviation "USINOR"
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USINALTER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

USINALTER
UNION SIDERURGIQUE DU NORD ET DE L'EST DE LA FRANCE par abréviation "USINOR"

Numéro de dépôt :
1069926
Date de dépôt :
04/10/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque USINALTER

Déposée le 4 octobre 1978 par UNION SIDERURGIQUE DU NORD ET DE L'EST DE LA FRANCE par abréviation "USINOR" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « USINALTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION SIDERURGIQUE DU NORD ET DE L'EST DE LA FRANCE par abréviation "USINOR" domicilié(e) (société anonyme) 14, rue d'Athènes 75009 PARIS. - France.

La marque USINALTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1069926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque USINALTER est expirée depuis le 4 octobre 1988.

UNION SIDERURGIQUE DU NORD ET DE L'EST DE LA FRANCE par abréviation "USINOR" a également déposé les autres marques suivantes : USIFORM , (Marque figurative) , TUTS , USIBOX , SILONOR , TARLIANT , INDADUR , USIFLUX , USIDRESS , USINOR 1


UNION SIDERURGIQUE DU NORD ET DE L'EST DE LA FRANCE par abréviation "USINOR" - (société anonyme) 14, rue d'Athènes 75009 PARIS. - France


Inscription - Changement d'adresse n°33014 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°33015 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-018

Inscription - Transmission de propriété n°33013 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°33012 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°16405 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°33010 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°33011 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°16406 - Publication au BOPI

Tôles destinées aux éléments de moteurs électriques et alternateurs traversés par un flux magnétique constant, réalisé par empilage de ces tôles.