Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAP
UNION SIDERURGIQUE DU NORD ET DE L'EST DE LA FRANCE par abréviation "USINOR"

Numéro de dépôt :
1141731
Date de dépôt :
03/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PAP

Déposée le 3 juillet 1980 par UNION SIDERURGIQUE DU NORD ET DE L'EST DE LA FRANCE par abréviation "USINOR" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION SIDERURGIQUE DU NORD ET DE L'EST DE LA FRANCE par abréviation "USINOR" domicilié(e) (société anonyme) 14, rue d'Athènes 75009-PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET LAVOIX - France.

La marque PAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1141731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 41 ans, la marque PAP est expirée depuis le 3 juillet 1990.

UNION SIDERURGIQUE DU NORD ET DE L'EST DE LA FRANCE par abréviation "USINOR" a également déposé les autres marques suivantes : USIFORM , (Marque figurative) , TUTS , USIBOX , SILONOR , TARLIANT , INDADUR , USIFLUX , USIDRESS , USINOR 1


UNION SIDERURGIQUE DU NORD ET DE L'EST DE LA FRANCE par abréviation "USINOR" - (société anonyme) 14, rue d'Athènes 75009-PARIS. - France


LE CABINET LAVOIX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-057

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