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Marques déposées par la société UNION NATIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES D'APPROVISIONNEMENT (UNCAA) union de coopératives agricoles à capital variable régie par les lois des 10 septembre 1947 et 27 juin 1972
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PROPHYCOOP
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROPHYCOOP
UNION NATIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES D'APPROVISIONNEMENT (UNCAA) union de coopératives agricoles à capital variable régie par les lois des 10 septembre 1947 et 27 juin 1972

Numéro de dépôt :
1519035
Date de dépôt :
14/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/03/2009

Présentation de la marque PROPHYCOOP

Déposée le 14 mars 1989 par la société UNION NATIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES D'APPROVISIONNEMENT (UNCAA) union de coopératives agricoles à capital variable régie par les lois des 10 septembre 1947 et 27 juin 1972 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROPHYCOOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société UNION NATIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES D'APPROVISIONNEMENT (UNCAA) union de coopératives agricoles à capital variable régie par les lois des 10 septembre 1947 et 27 juin 1972 domicilié(e) 83-85, avenue de la Grande Armée, PARIS (dossier no 2130018) - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 688 715 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2130018) - France.

La marque PROPHYCOOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1519035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROPHYCOOP est expirée depuis le 14 mars 2009.

UNION NATIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES D'APPROVISIONNEMENT (UNCAA) union de coopératives agricoles à capital variable régie par les lois des 10 septembre 1947 et 27 juin 1972 a également déposé les autres marques suivantes : TELEPHONE VERT , C COPAIN DU BOULANGER , RUTIL , SCINTIL , PROTEOCAB , PIETYSPRAY , IVOPAN , COOPSILO , VITALMINE , EQUIVET


UNION NATIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES D'APPROVISIONNEMENT (UNCAA) union de coopératives agricoles à capital variable régie par les lois des 10 septembre 1947 et 27 juin 1972 - 83-85, avenue de la Grande Armée, PARIS (dossier no 2130018) - France - SIREN 784688715


SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2130018) - France


Renouvellement sans limitation le 6 novembre 1998 n°2130018 - Publication au BOPI 1998-11-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34

Inscription le 2 août 2002 - Changement de dénomination n°351466 - Publication au BOPI 2002-08-02

Inscription le 2 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351465 - Publication au BOPI 2002-08-02

Inscription le 2 août 2002 - Changement de dénomination n°351464 - Publication au BOPI 2002-08-02

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres, compositions extinctrices, préparation pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collantes), destinés à l'industrie. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances, diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.