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Marques déposées par la société UNION NATIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES D'APPROVISIONNEMENT (UNCAA
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DOUVIPAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOUVIPAN
UNION NATIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES D'APPROVISIONNEMENT (UNCAA)

Numéro de dépôt :
1275638
Date de dépôt :
13/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/2004

Présentation de la marque DOUVIPAN

Déposée le 13 juin 1984 par la société UNION NATIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES D'APPROVISIONNEMENT (UNCAA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOUVIPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société UNION NATIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES D'APPROVISIONNEMENT (UNCAA domicilié(e) 83-85, avenue de la Grande Armée, 75016 PARIS (dossier no 2026917) - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 688 715 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) (dossier no 2026917) - France.

La marque DOUVIPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1275638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOUVIPAN est expirée depuis le 13 juin 2004.

UNION NATIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES D'APPROVISIONNEMENT (UNCAA a également déposé les autres marques suivantes : TELEPHONE VERT , C COPAIN DU BOULANGER , RUTIL , SCINTIL , PROTEOCAB , PIETYSPRAY , IVOPAN , COOPSILO , VITALMINE , EQUIVET


UNION NATIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES D'APPROVISIONNEMENT (UNCAA) - 83-85, avenue de la Grande Armée, 75016 PARIS (dossier no 2026917) - France - SIREN 784688715


SODEMA CONSEILS S.A - (dossier no 2026917) - France


Renouvellement sans limitation le 17 décembre 1993 n°2026917 - Publication au BOPI 1993-12-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-48

Inscription le 2 août 2002 - Changement de dénomination n°351466 - Publication au BOPI 2002-08-02

Inscription le 2 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351465 - Publication au BOPI 2002-08-02

Inscription le 2 août 2002 - Changement de dénomination n°351464 - Publication au BOPI 2002-08-02

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides.