Marque renouvelée - Marque en vigueur

C.P.I.E. CENTRES PERMANENTS D'INITIATIVES POUR L'ENVIRONNEMENT
Union Nationale des Centres Permanents d'initiatives pour l'environnement, Association

Numéro de dépôt :
96645055
Date de dépôt :
07/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2026

Présentation de la marque C.P.I.E. CENTRES PERMANENTS D'INITIATIVES POUR L'ENVIRONNEMENT

Déposée le 7 octobre 1996 par Union Nationale des Centres Permanents d'initiatives pour l'environnement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C.P.I.E. CENTRES PERMANENTS D'INITIATIVES POUR L'ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-46 du 15 novembre 1996.

Le déposant est Union Nationale des Centres Permanents d'initiatives pour l'environnement, Association domicilié(e) 26 RUE Beaubourg - 75003 - PARIS-3E-ARRONDISSEMENTPARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, UNION NATIONALE DES CPIE, Mme GIRAUD Brigitte domicilié(e) 26 RUE Beaubourg - 75003 - PARIS-3E-ARRONDISSEMENTPARIS - France.

La marque C.P.I.E. CENTRES PERMANENTS D'INITIATIVES POUR L'ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96645055.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque C.P.I.E. CENTRES PERMANENTS D'INITIATIVES POUR L'ENVIRONNEMENT arrivera à expiration en date du 7 octobre 2026.

Union Nationale des Centres Permanents d'initiatives pour l'environnement a également déposé les autres marques suivantes : point info biodiversité , CENTRE PERMANENT D'INITIATION A L'ENVIRONNEMENT C.P.I.E. , BIENVENUE DANS MON JARDIN AU NATUREL , CALEO CHANGEMENTS CLIMATIQUES MALLE D'EXPERIMENTATION , Observatoire Local de la Biodiversité (OLB) , DD marche , INTER AGRI , Point Info Biodiversité , Observatoire Local de la Biodiversité CENTRES PERMANENTS D'INITIATIVES POUR L'ENVIRONNEMENT Observatoire Local de la Biodiversité CPIE , CULTIVEZ UN CARRE POUR LA BIO DIVERSITE


Union Nationale des Centres Permanents d'initiatives pour l'environnement, Association - 26 RUE Beaubourg - 75003 - PARIS-3E-ARRONDISSEMENTPARIS - France


UNION NATIONALE DES CPIE, Mme GIRAUD Brigitte - 26 RUE Beaubourg - 75003 - PARIS-3E-ARRONDISSEMENTPARIS - France


Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2006 n°2324736 - Publication au BOPI 2006-10-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-12

Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46

Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2016 n°2630666 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2016-10-21

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie); produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage); matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer, caractères d'imprimerie; clichés. Service d'abonnement de journaux pour des tiers; publicité; distribution de prospectus et d'échantillons; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires; conseils en organisation et direction des affaires; renseignements d'affaire; gestion de fichiers informatiques. Communications par terminaux d'ordinateurs; messagerie électronique. Editions de livres et de revues; services d'éducation et de divertissement; camps de vacances; bibliothèques itinérantes; organisation de colloques, de conférences; information en matière d'éducation et de divertissement; services de loisirs; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Service d'hébergement et de restauration; maison de vacances; consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; élaboration de logiciels; services de reporteurs; filmage sur bandes vidéo; gestion de lieux d'expositions

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.