Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Loisirs de France Villages de vacances
Union nationale des associations de tourisme et de plein air Association reconnue d'utilité publique

Numéro de dépôt :
3366370
Date de dépôt :
16/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2015
Loisirs de France Villages de vacances de Union nationale des associations de tourisme et de plein air Association reconnue d\'utilité publique

Présentation de la marque Loisirs de France Villages de vacances

Déposée le 16 juin 2005 par la société Union nationale des associations de tourisme et de plein air Association reconnue d'utilité publique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Loisirs de France Villages de vacances » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-30 du 29 juillet 2005.

Le déposant est la société Union nationale des associations de tourisme et de plein air Association reconnue d'utilité publique domicilié(e) 8, rue César Franck,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 685 134 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Marc Mignon Délégué Général UNAT domicilié(e) 8, rue César Franck,75015 PARIS - 75015 - France.

La marque Loisirs de France Villages de vacances a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3366370.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Loisirs de France Villages de vacances est expirée depuis le 16 juin 2015.

Union nationale des associations de tourisme et de plein air Association reconnue d'utilité publique a également déposé les autres marques suivantes : FETE DES VACANCES , UNAT Le tourisme au service des hommes et des territoires , COLORES Réseau des autorités locales et régionales partenaires du tourisme social , GROUP' AVÉLO , UNAT Bonnes vacances pour tous , LOISIRS DE FRANCE , UNAT , LDF , LOISIRS DE FRANCE UN LABEL POUR LES VILLAGES DE VACANCES , Les villages vacances Évadez-vous en France


Union nationale des associations de tourisme et de plein air Association reconnue d'utilité publique - 8, rue César Franck,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 775685134


Jean-Marc Mignon Délégué Général UNAT - 8, rue César Franck,75015 PARIS - 75015 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-14

Inscription le 26 mars 2007 - Rejet partiel n°451036 - Publication au BOPI 2007-03-26

Publication - Publication le 29 juil. 2005 au BOPI 2005-30

Inscription le 16 juillet 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°502039 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-07-16

Papier et carton. Produits en ces matières (papier, carton) à savoir sacs, sachets, enveloppes pochettes, pour l'emballage en papier, linge de table en papier, tube en carton.

Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sports à l'exception des vêtements, chaussures et tapis.

Organisation de manifestations d'ordre culturel, sportif, organisation de salons commerciaux, conseil en organisation et direction d'affaires, bureau de placement, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.

Agences d'informations, agences de presse, communication téléphoniques, diffusion de programmes de télévision, expédition de dépêches, transmission de dépêches, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistées par ordinateur, diffusion de programme de télévision, diffusion de programmes radiophoniques, radiodiffusion, radiotéléphonie mobile, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial.

Accompagnement de voyageurs, agences de tourisme, location d'automobile, transport en bateau, location de bateaux, services de bateaux de plaisance, transport en chemin de fer, organisation de croisières, déménagement, organisation d'excursions, transport fluvial, location de bateaux, locations de voitures, location de véhicules, transports maritimes, organisation de voyages, transport de passagers, réservation de places de voyage, services de taxis, visites touristiques, réservations pour les voyages, transports de voyageurs, entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Parc d'attraction, boites de nuit, services de camps de vacances, exploitation de salles de cinéma, location de films cinématographiques, services de clubs (éducation ou divertissement), clubs de santé (mise en forme physique), organisation et conduite de colloques, services de composition musicale, organisation de compétitions sportives, organisation de concours, organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de congrès, enseignement par correspondance, cours par correspondance, culture physique, divertissement, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, exploitation d'installations sportives, exploitation de parcours de golf, exploitation de publications électroniques en ligne, exploitation de salles de cinéma, exploitation de salles de jeux, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, formation pratique, exploitation de parcours de golf, enseignement de la gymnastique, information en matière de divertissement, informations en matière de récréation, jardins d'attraction, exploitation de jardins zoologiques, prêt de livres, publication de livres, location d'équipements pour les sports, services de loisirs, micro-édition, micro-filmage, montage de programmes radio-phoniques et de télévision, music-hall, services de musées, services d'orchestre, organisation de bals, organisation de concours de beauté, organisation de concours, organisation de spectacles, organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite de symposium, organisation et conduite de séminaires, parcs d'attraction, camps/stages de perfectionnement sportif, planification de réception, publications de textes, publication électronique de livres et de périodiques, divertissement radiophoniques et télévisés, reportages photographiques, représentations théâtrales, planification de réceptions, informations en matière de récréation, réservation de places de spectacles, organisation de spectacles, représentations de spectacles, location de stades, services de traduction, divertissement télévisé, orientation professionnelle.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Agences de logement, services de bars, cafés-restaurants, cafétérias, exploitation de terrains de camping, service de camps de vacances, cantines, services hôteliers, restaurant libre-service, location de salles de réunions, location de logements temporaires, réservations de logements temporaires, maisons de vacances, services de motels, pensions, réservations de pensions, restaurants à service rapide et permanent, restauration (alimentation), réservations d'hôtels, services de traiteurs, centres de vacances et de loisirs, villages de vacances, maisons familiales, location de tentes.