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Marques déposées par la société UNION INVIVO union de coopératives agricoles à capital variable
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Phyto'Pass
Marque expirée - Marque en non vigueur

Phyto'Pass
UNION INVIVO union de coopératives agricoles à capital variable

Numéro de dépôt :
3642716
Date de dépôt :
08/04/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/04/2019
Phyto\'Pass de UNION INVIVO union de coopératives agricoles à capital variable

Présentation de la marque Phyto'Pass

Déposée par voie électronique le 8 avril 2009 par la société UNION INVIVO union de coopératives agricoles à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Phyto'Pass »

Le déposant est la société UNION INVIVO union de coopératives agricoles à capital variable domicilié(e) 83 avenue de la Grande Armée,75116 PARIS - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 690 191 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67 boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Phyto'Pass est expirée depuis le 8 avril 2019.

UNION INVIVO union de coopératives agricoles à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : GAMM VERT ESSENTIEL , INVIVO LE CONFORT ANIMAL , AGROVET , LES PREFEREES DE SEMEX , AVIDRAL , VIRUSEPT , CUNIDYNE , SELLOGRAM , PAR ALARM , VOUS ETES ENTRE DES MAINS D'EXPERTS


UNION INVIVO union de coopératives agricoles à capital variable - 83 avenue de la Grande Armée,75116 PARIS - 75116 - France - SIREN 775690191


SODEMA CONSEILS S.A. - 67 boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Inscription le 19 août 2011 - Transmission totale de propriété n°566218 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2011-08-19

Inscription le 24 mai 2016 - Changement de nom, de dénomination n°670464 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-05-24

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services médicaux ; Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale ; Chirurgie esthétique ; Services hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos ; Services d'opticiens ; Salons de beauté ; Salons de coiffure ; Toilettage d'animaux ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste.