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Marques déposées par Union INVIVO – Ets INZOO Union de Coopératives
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BABY-DELICES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BABY-DELICES
Union INVIVO – Ets INZOO Union de Coopératives

Numéro de dépôt :
95577549
Date de dépôt :
22/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2015

Présentation de la marque BABY-DELICES

Déposée le 22 juin 1995 par Union INVIVO – Ets INZOO Union de Coopératives auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BABY-DELICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-31 du 4 août 1995.

Le déposant est Union INVIVO – Ets INZOO Union de Coopératives domicilié(e) 36, Route de Tercei,61204 ARGENTAN (dossier no 2290322) - 61204 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, UNION INVIVO – ETS INZO Jocelyne LEBIGOT domicilié(e) 36, Route de Tercei,61204 ARGENTAN Cédex (dossier no 2290322) - 61204 - France.

La marque BABY-DELICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95577549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BABY-DELICES est expirée depuis le 22 juin 2015.

Union INVIVO – Ets INZOO Union de Coopératives a également déposé les autres marques suivantes : PRESTIVITAL , PRESTILYS , C COOPA , MINEROL , MILGRAIN , PRESTICLIP , PRESTIFORM , PROLITRUIE , PRESTIDIGEST , PRESTIDELICE


Union INVIVO – Ets INZOO Union de Coopératives - 36, Route de Tercei,61204 ARGENTAN (dossier no 2290322) - 61204 - France


UNION INVIVO – ETS INZO Jocelyne LEBIGOT - 36, Route de Tercei,61204 ARGENTAN Cédex (dossier no 2290322) - 61204 - France


Inscription le 13 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°301814 - Publication au BOPI 2000-06-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-49

Renouvellement sans limitation le 8 juin 2005 n°2290322 - Publication au BOPI 2005-06-08

Inscription le 12 août 2002 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°351442 - Publication au BOPI 2002-08-12

Publication - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1995-31

Inscription le 13 avril 2011 - Changement de dénomination n°548643 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-04-13

Inscription le 13 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°548642 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-04-13

Tous produits destinés à l'alimentation animale, y compris ceux à usage vétérinaire

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.