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Marques déposées par l'association loi 1901 Union Française des Races de Chevaux de Sport 9220 loi 1901
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FRANCE CHEVAL de SPORT
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRANCE CHEVAL de SPORT
Association Union Française des Races de Chevaux de Sport 9220 loi 1901

Numéro de dépôt :
3545265
Date de dépôt :
20/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
20/12/2017
FRANCE CHEVAL de SPORT de Union Française des Races de Chevaux de Sport 9220 loi 1901

Présentation de la marque FRANCE CHEVAL de SPORT

Déposée le 20 décembre 2007 par l'association loi 1901 Union Française des Races de Chevaux de Sport 9220 loi 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « FRANCE CHEVAL de SPORT »

Le déposant est l'association loi 1901 Union Française des Races de Chevaux de Sport 9220 loi 1901 domicilié(e) Lousteauneuf,33112 ST LAURENT MEDOC - 33112 - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 196 976 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Union des Races de Chevaux Française de Sport domicilié(e) Lousteauneuf,33112 ST LAURENT MEDOC - 33112 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE CHEVAL de SPORT est expirée depuis le 20 décembre 2017.


Association Union Française des Races de Chevaux de Sport 9220 loi 1901 - Lousteauneuf,33112 ST LAURENT MEDOC - 33112 - France - SIREN 501196976


Union des Races de Chevaux Française de Sport - Lousteauneuf,33112 ST LAURENT MEDOC - 33112 - France


Inscription le 3 juin 2008 - Rejet partiel n°474935 - Publication au BOPI 2008-06-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-26

Publication - Publication le 25 janv. 2008 au BOPI 2008-04

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.

– organisation de foires / manifestations sportives / d'élevage. – sensibilisation / information / valorisation / sur l'élevage de chevaux français.