Marque enregistrée - Marque en vigueur

MUSCAT 1348
UNION DES VIGNERONS DES DENTELLES, Union de coopératives agricoles

Numéro de dépôt :
4366147
Date de dépôt :
05/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/06/2027
MUSCAT 1348 de UNION DES VIGNERONS DES DENTELLES

Présentation de la marque MUSCAT 1348

Déposée par voie électronique le 5 juin 2017 par la société UNION DES VIGNERONS DES DENTELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MUSCAT 1348 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-26 du 30 juin 2017.

Le déposant est la société UNION DES VIGNERONS DES DENTELLES domicilié(e) 228 Route de Carpentras - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 807 672 605 000 19 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION DES VIGNERONS DES DENTELLES, M. Pascal Duconget domicilié(e) 228 Route de Carpentras - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France.

La marque MUSCAT 1348 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4366147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSCAT 1348 arrivera à expiration en date du 5 juin 2027.

UNION DES VIGNERONS DES DENTELLES a également déposé les autres marques suivantes : GRAND COQ , Muscat & Co , Domaine des 3 Merveilles – Domaine des Trois Merveilles , La Cave à Manger - Beaumes de Venise , Muscat and Co , BEAUMES DE VENISE DEPUIS 1348 , ARTISANS VIGNERONS


UNION DES VIGNERONS DES DENTELLES, Union de coopératives agricoles - 228 Route de Carpentras - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France - SIREN 80767260500019


UNION DES VIGNERONS DES DENTELLES, M. Pascal Duconget - 228 Route de Carpentras - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France


Publication - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Enregistrement sans modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Inscription le 15 décembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°713243 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-15

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).