Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARTISANS VIGNERONS
UNION DES VIGNERONS DES DENTELLES, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES

Numéro de dépôt :
4332987
Date de dépôt :
27/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/01/2027
ARTISANS VIGNERONS de UNION DES VIGNERONS DES DENTELLES

Présentation de la marque ARTISANS VIGNERONS

Déposée par voie électronique le 27 janvier 2017 par la société UNION DES VIGNERONS DES DENTELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTISANS VIGNERONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-07 du 17 février 2017.

Le déposant est la société UNION DES VIGNERONS DES DENTELLES domicilié(e) 228 ROUTE DE CARPENTRAS - 84190 - BEAUMES-DE-VENISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 807 672 605 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION DES VIGNERONS DES DENTELLES, M. Pascal DUCONGET domicilié(e) 228 ROUTE DE CARPENTRAS - 84190 - BEAUMES-DE-VENISE - France.

La marque ARTISANS VIGNERONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4332987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTISANS VIGNERONS arrivera à expiration en date du 27 janvier 2027.

UNION DES VIGNERONS DES DENTELLES a également déposé les autres marques suivantes : GRAND COQ , Muscat & Co , Domaine des 3 Merveilles – Domaine des Trois Merveilles , La Cave à Manger - Beaumes de Venise , MUSCAT 1348 , Muscat and Co , BEAUMES DE VENISE DEPUIS 1348


UNION DES VIGNERONS DES DENTELLES, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES - 228 ROUTE DE CARPENTRAS - 84190 - BEAUMES-DE-VENISE - France - SIREN 807672605


UNION DES VIGNERONS DES DENTELLES, M. Pascal DUCONGET - 228 ROUTE DE CARPENTRAS - 84190 - BEAUMES-DE-VENISE - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Inscription le 15 décembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°713243 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-15

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).