Marque enregistrée - Marque en vigueur

Val Solèu
UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE

Numéro de dépôt :
4568922
Date de dépôt :
18/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/07/2029
Val Solèu de UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE

Présentation de la marque Val Solèu

Déposée par voie électronique le 18 juillet 2019 par UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Val Solèu » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-32 du 9 août 2019.

Le déposant est UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE domicilié(e) Route de Nyons - 26790 - TULETTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Monsieur Julien SCICLUNA domicilié(e) 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - Dardilly Cedex - France.

La marque Val Solèu a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4568922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Val Solèu arrivera à expiration en date du 18 juillet 2029.

UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE a également déposé les autres marques suivantes : LA BARIGOULE , LA CAVE DU PRIEURE , LEGAT DU PAPE , BLASON DES PAPES , LA SAMPAREILLE , EMPREINTE CELLIER DES DAUPHINS , ENCLAVE DES PONTIFES , LES SENS DU FRUIT , Tassée Maison , LES COUDRIERS


UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE - Route de Nyons - 26790 - TULETTE - France


Cabinet LAURENT & CHARRAS, Monsieur Julien SCICLUNA - 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - Dardilly Cedex - France


Publication - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; apéritifs ; spiritueux et liqueurs.